Conseil Municipal du 28 janvier 2009



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20090001DECISION DE TRAITER TROIS POINTS A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20090002CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20090003CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2008 - Délibération - (sans annexe)
20090004PREEMPTION : 3, route de Schweighouse - Délibération - (sans annexe)
20090005PREEMPTION : 13, rue de la Piscine - Délibération - (sans annexe)
20090006BUDGET PRIMITIF 2009 : Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
20090007BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
20090009BUDGET ANNEXE 2009 DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF - Délibération - (sans annexe)
20090010BUDGET ANNEXE 2009 DE LA CHAUFFERIE BOIS - Délibération - (sans annexe)
20090011BUDGET ANNEXE 2009 DU PARKING DE LA HALLE AUX HOUBLONS - Délibération - (sans annexe)
20090013AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES INVESTISSEMENTS ASSOCIATIFS - Délibération - (sans annexe)
20090014ASSOCIATION AGREEE DE HAGUENAU POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA) : subvention pour l’acquisition de radiateurs électriques - Délibération - (sans annexe)
20090016CONVENTION AVEC L’ETAT RELATIVE A L’IMPLANTATION DE STATIONS D’ENREGISTREMENT DES TITRES D’IDENTITE ET DE VOYAGE - Délibération - (sans annexe)
20090017ASSOCIATION ’’A PETITS PAS’’ : renouvellement de la convention avec la Ville - Délibération - (sans annexe)
20090018ASSOCIATION FAMILIALE LAIQUE DE HAGUENAU (AFLH) : avenant à la convention avec la Ville - Délibération - (sans annexe)
20090019PERSONNEL COMMUNAL : régime indemnitaire - adoption de nouvelles indemnités et modification des coefficients de modulation - Délibération - (sans annexe)
20090021MISE EN PLACE DE LA TELEPHONIE SUR RESEAU IP (internet protocol) - Délibération - (sans annexe)
20090022DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ARIM ALSACE - Délibération - (sans annexe)
20090023ACTION DE FORMATION DES CONDUCTEURS DE BUS AUX SITUATIONS DE STRESS ET DE CONFLIT : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090024INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES - Aménagement d’un troisième département ’’organisation et génie de production’’ : approbation du planning modifié - Délibération - (sans annexe)
20090025DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DES BATIMENTS DE L’ANNEXE DE L’ANCIEN LYCEE ROBERT SCHUMAN : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090026NETTOYAGE DU TERRAIN D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
20090028TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20090029TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
20090030TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : admission en non valeur - Délibération - (sans annexe)